Synthèse : La responsabilité personnelle des auteurs de nuisances sonores est engagée ; pour les sources diffuses, il s’agit d’améliorer l’aménagement du territoire.

The personnal responsibility of tho sewho create sound inconveniences is at stake ; as regards the distributed sources, it is more a question of urban planning.

Un bruit isolé qui gêne le voisinage (comme un atelier en ville trop bruyant) constitue une atteinte au droit d’autrui, qui met en jeu la responsabilité de son auteur. La victime peut faire jouer les recours légaux avec succès, éventuellement en recourant à l’aide d’une association.

Un niveau général de bruit trop intense résulte en général d’erreurs d’aménagement du territoire. Un nouvel ouvrage (autoroute…) doit recevoir les mesures de protection (couverture) ou bien indemniser les riverains de manière qu’ils puissent se protéger, ou déménager.

Le bruit émis par les automobiles a très sensiblement diminué depuis trente ans. La réglementation y a obligé, mais en son absence, la simple concurrence entre constructeurs aurait probablement mené au même résultat.
Le bruit des encombrements en ville sera traité par le péage urbain.